Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXATEC
PHILIPPE GSTALDER
ALEXIS BORY

Numéro de dépôt :
96642832
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque OXATEC

Déposée le 24 septembre 1996 par PHILIPPE GSTALDER et ALEXIS BORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont PHILIPPE GSTALDER, domicilié(e) 12, ROUTE DE CHEVINOIS, 77940 LA BROSSE MONTCEAUX - France et ALEXIS BORY, domicilié(e) 17, RUE DE NANTES, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GSTALDER - France.

La marque OXATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXATEC est expirée depuis le 24 septembre 2006.

PHILIPPE GSTALDER a également déposé les autres marques suivantes : Standéo , HOST , phéromones , ASSISTANCE REPORTER , APPUI.com


PHILIPPE GSTALDER - 12, ROUTE DE CHEVINOIS, 77940 LA BROSSE MONTCEAUX - France

ALEXIS BORY - 17, RUE DE NANTES, 75019 PARIS - France


PHILIPPE GSTALDER - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307268 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Appareils et logiciels de contrôle, d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, appareils et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papiers cartons ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; service d'abonnement de journeaux pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition informatique de livres ou de revues ; production de spectacles, de films, d'oeuvres infographiques ; location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapports avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.